24/01/2010

CNCPH et APF : conférence nationale du handicap et rapport du gouvernement

>Contributions de l'APF

 

> Rapport du gouvernement

 

>Consultez l'intégralité de la note argumentaire du CNCPH relative à la partie "accessibilité" du rapport gouvernemental réalisé à la suite de la conférence nationale du handicap.

  • Avis

> Avis sur le projet d'arrêté sur les locaux de travail

 

  •  Rapports

>CNCPH - Rapport 2010.pdf

+ nouvelle version

>CNCPH - Rapport 2012.pdf


  • Comptes-rendus

> Mars 2013

21:40 Publié dans CNCPH, Positions de l'APF | Lien permanent

CNCPH et APF : observatoire de l'accessibilté

PROJET DE DECRET PORTANT CREATION DE L'OBSERVATOIRE INTERMINISTERIEL DE L'ACCESSIBILITE ET DE LA CONCEPTION UNIVERSELLE


1/AVIS DU CNCPH

2/AVIS DE L'APF

 

Séance du 10/12/2009

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21:22 Publié dans CNCPH, Positions de l'APF | Lien permanent

CNCPH et APF : accessibilité des établissements pénitentiaires

PROJET D'ARRETE SUR L'ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES


1/AVIS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CNCPH

2/AVIS DE L'APF

 

Séance du 24/06/2009

 

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21:00 Publié dans CNCPH, Positions de l'APF | Lien permanent

04/01/2010

Les Missions du CNCPH

  • CIH

 - Contributions 2013

  • Rapports

CNCPH - Rapport 2010.pdf

 

  • Arrêtés

Arrêté du 9 mai 2011 rectifiant l'arrêté du 21 avril 2011 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2009 modifié fixant la liste des associations ou organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?....

Arrêté du 9 mai 2011 portant nomination à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?....

Arrêté du 10 mai 2011 portant nomination au Conseil national consultatif des personnes handicapées.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?....

 

11:12 Publié dans CNCPH | Lien permanent | Tags : cnph, apf, accessibilité